Présentation de la marque LES PISCINES JEAN DESJOYAUX
Déposée le 30 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PISCINES DESJOYAUX et la Société Anonyme (SA) PISCINES DESJOYAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES PISCINES JEAN DESJOYAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) PISCINES DESJOYAUX domicilié(e) La Gouyonnière, 42480 LA FOUILLOUSE (dossier no 2152085) - France et la Société Anonyme (SA) PISCINES DESJOYAUX domicilié(e) La Gouyonnière, F-42480 LA FOUILLOUSE (dossier no 2176066) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
La marque LES PISCINES JEAN DESJOYAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PISCINES DESJOYAUX S.A. (Société Anonyme) - La Gouyonnière, 42480 LA FOUILLOUSE (dossier no 2152085) - France
PISCINES DESJOYAUX S.A. (Société Anonyme) - La Gouyonnière, F-42480 LA FOUILLOUSE (dossier no 2176066) - France - SIREN 3
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 1999 n°2176066 - Publication au BOPI 1999-09-02
Renouvellement sans limitation n°2152085 - Publication au BOPI 1999-42
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35
Inscription le 11 janvier 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°405449 - Publication au BOPI 2005-01-11
Inscription le 1 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152331 - Publication au BOPI 1992-12-01
Piscines; filtres et systèmes de filtration
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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