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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PISCINES DESJOYAUX
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JD CLAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JD CLAR
PISCINES DESJOYAUX SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1722272
Date de dépôt :
13/12/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2010

Présentation de la marque JD CLAR

Déposée le 13 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) PISCINES DESJOYAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JD CLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PISCINES DESJOYAUX domicilié(e) La Gouyonnière, 42480 LA FOUILLOUSE (dossier no 2187695) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 914 379 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2187695) - France.

La marque JD CLAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JD CLAR est expirée depuis le 13 décembre 2010.

PISCINES DESJOYAUX a également déposé les autres marques suivantes : ELLIPSE , LES PISCINES JEAN DESJOYAUX , PISCINES DAUPHIN , PISCINE AMERICA , JD FLASH , CALYPSO , J , PISCINES DAUPHIN


PISCINES DESJOYAUX SA (Société Anonyme) - La Gouyonnière, 42480 LA FOUILLOUSE (dossier no 2187695) - France - SIREN 351914379


CABINET LAURENT ET CHARRAS - (dossier no 2187695) - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2000 n°2187695 - Publication au BOPI 2000-12-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

Inscription le 11 janvier 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°405449 - Publication au BOPI 2005-01-11

Inscription le 1 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152331 - Publication au BOPI 1992-12-01

Produit pour le traitement des eaux de piscines notamment