Déposée par voie électronique le 10 février 2016 par la Société Anonyme (SA) PISCINES DESJOYAUX SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-09 du 4 mars 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PISCINES DESJOYAUX SA domicilié(e) La Gouyonnière - 42480 - LA FOUILLOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 914 379 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bird & Bird AARPI, Mme. Estelle HENRY-MAYER domicilié(e) Le Bonnel, 20 rue de la Villette - 69328 - Lyon cedex 03 - France.
La marque KITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PISCINES DESJOYAUX SA, Société Anonyme - La Gouyonnière - 42480 - LA FOUILLOUSE - France - SIREN 351914379
Bird & Bird AARPI, Mme. Estelle HENRY-MAYER - Le Bonnel, 20 rue de la Villette - 69328 - Lyon cedex 03 - France
Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Matériaux de construction métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; piscines [constructions métalliques] ; bassins [piscines, constructions métalliques] ; échelles métalliques ; escaliers métalliques ; plongeoirs métalliques ; tuyaux métalliques, conduits métalliques ;
Filtres et systèmes de filtration pour piscines ; installations de bains, de douches, de saunas ; bains à remous ; appareils de chloration pour piscines ;
Piscines [constructions non métalliques] ; bassins [piscines, constructions non métalliques] ; matériaux de construction et de revêtement non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; constructions non transportables métalliques ; cabines de bain non métalliques ; plongeoirs non métalliques ; escaliers non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; couvertures non métalliques pour piscines ; conduits non métalliques ;
Services d'installation, d'entretien et de réparation de piscines.
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