Marque enregistrée - Marque en vigueur

PISCINES DE FRANCE Depuis 1979
PISCINES DE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4284499
Date de dépôt :
01/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/07/2026
PISCINES DE FRANCE Depuis 1979 de PISCINES DE FRANCE

Présentation de la marque PISCINES DE FRANCE Depuis 1979

Déposée le 1 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PISCINES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PISCINES DE FRANCE Depuis 1979 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PISCINES DE FRANCE domicilié(e) 1230 AVENUE DE BORDEAUX - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 965 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PISCINES DE FRANCE, M. FONTAINE DAVID domicilié(e) 1230 AVENUE DE BORDEAUX - 33127 - SAINT-JEAN-D'ILLAC - France.

La marque PISCINES DE FRANCE Depuis 1979 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284499.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PISCINES DE FRANCE Depuis 1979 arrivera à expiration en date du 1 juillet 2026.

PISCINES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLARIPAC , PISCINES DE FRANCE , Piscines de France , CLARITOP , Piscines de France , CLARICIL


PISCINES DE FRANCE, SAS - 1230 AVENUE DE BORDEAUX - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France - SIREN 382965937


PISCINES DE FRANCE, M. FONTAINE DAVID - 1230 AVENUE DE BORDEAUX - 33127 - SAINT-JEAN-D'ILLAC - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Produits chimiques autres qu'à usage médical et vétérinaire destinés à l'analyse, l'entretien, le traitement et le contrôle des eaux de piscines ; matières minérales filtrantes ; charbons pour filtres : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Désinfectants ; fongicides ; Produits chimiques autres qu'à usage médical et vétérinaire à savoir désinfectants à usage hygiénique et produits pour la stérilisation destinés à l'analyse, l'entretien, le traitement et le contrôle des eaux de piscines : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux rigides métalliques pour la construction ; couvertures métalliques pour piscines ; conduits métalliques ; escaliers métalliques ; plongeoirs métalliques ; bassins (piscines) (constructions métalliques) ; coffrages pour le béton métalliques : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ; robots (machines) ; Pompes (machines) ; turbines hydrauliques autres que pour les véhicules terrestres ; machines à filtrer ; filtres (parties de machines ou de moteurs) ; cartouches pour machines à filtrer ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commandes de machines ou de moteurs : : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Appareils et instruments nautiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; détecteurs ; Appareils et instruments de mesure et de régulation automatique ou non pour l'analyse, l'entretien, le traitement et le contrôle des eaux de piscines ; armoires de distribution électrique ; appareils respiratoires pour la nage subaquatique ; pinces nasales pour plongeurs et nageurs ; bouées de sauvetage ; bâches de protection pour bassins : : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; bains, douches, saunas ; bains à remous ; barbecues : : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; couvertures non métalliques pour piscines ; conduits non métalliques ; escaliers non métalliques ; plongeoirs non métalliques ; asphalte ; poix ; bitume ; bassins (piscines) (constructions non métalliques) ; coffrages pour le béton non métalliques : : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Meubles ; commodes ; coussins ; fauteuils ; sièges ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Commodes, tables, fauteuils, sièges, coussins, matelas, coffres à jouets, coffres de rangement de jardin : : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Jeux ; jouets ; raquettes ; Appareils de gymnastique et de sport ; ballons de jeux ; jeux et jouets de piscines ; ceintures de natation ; flotteurs pour la natation ; gilets de natation ; sangles de natation : : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Aide à la direction des affaires ; conseil en organisation des affaires ; informations d'affaires ; service d'approvisionnement pour des tiers ; achat de produits pour d'autres entreprises ; diffusions d'annonces publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; études de marchés ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; location d'espaces publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; recherches pour affaires ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; désinfection ; Construction, installation, réparation, entretien, maintenance de piscines et de bassins ; installation, réparation, entretien, maintenance de systèmes de filtration d'eau et de pompes ; services d'information, de conseil en génie civil en matière d'installation, de construction, de réparation, d'entretien, de maintenance de piscines et bassins, de systèmes de filtration d'eau et de pompes ;

Service de traitement de l'eau et des bassins ;

Jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; Service de jardiniers et de paysagistes ;

Services juridiques ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; Concession de licences de propriété intellectuelle (services juridiques).