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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PISCINES DE FRANCE
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PISCINES DE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PISCINES DE FRANCE
PISCINES DE FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
3554372
Date de dépôt :
05/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2018
PISCINES DE FRANCE de PISCINES DE FRANCE

Présentation de la marque PISCINES DE FRANCE

Déposée le 5 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PISCINES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PISCINES DE FRANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PISCINES DE FRANCE domicilié(e) 108 ROUTE D ORLEANS,45150 DARVOY - 45150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 726 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PISCINES DE FRANCE domicilié(e) 108 ROUTE D ORLEANS,45150 DARVOY - 45150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PISCINES DE FRANCE est expirée depuis le 5 février 2018.

PISCINES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLARIPAC , PISCINES DE FRANCE Depuis 1979 , Piscines de France , CLARITOP , Piscines de France , CLARICIL


PISCINES DE FRANCE SARL - 108 ROUTE D ORLEANS,45150 DARVOY - 45150 - France - SIREN 500726294


PISCINES DE FRANCE - 108 ROUTE D ORLEANS,45150 DARVOY - 45150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Inscription le 16 août 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°555818 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; maçonnerie.