Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLARIPAC
PISCINES DE FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
95567201
Date de dépôt :
06/04/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2005

Présentation de la marque CLARIPAC

Déposée le 6 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PISCINES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLARIPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PISCINES DE FRANCE domicilié(e) BP 76, 40092 ST PAUL LES DAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 965 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick LOPEZ Société d'Avocats FIDAL - France.

La marque CLARIPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLARIPAC est expirée depuis le 6 avril 2005.

PISCINES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PISCINES DE FRANCE Depuis 1979 , PISCINES DE FRANCE , Piscines de France , CLARITOP , Piscines de France , CLARICIL


PISCINES DE FRANCE SARL - BP 76, 40092 ST PAUL LES DAX - France - SIREN 382965937


M. Patrick LOPEZ Société d'Avocats FIDAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides