Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUA-SOUND
PISCINELLE Société Anonyme Echangeur de Piscop

Numéro de dépôt :
3392167
Date de dépôt :
17/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2015
AQUA-SOUND de PISCINELLE Echangeur de Piscop

Présentation de la marque AQUA-SOUND

Déposée le 17 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) PISCINELLE Echangeur de Piscop auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUA-SOUND »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PISCINELLE Echangeur de Piscop domicilié(e) Route Nationale 1,95350 SAINT BRICE SOUS FORET - 95350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 428 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA-SOUND est expirée depuis le 17 novembre 2015.


PISCINELLE Société Anonyme Echangeur de Piscop - Route Nationale 1,95350 SAINT BRICE SOUS FORET - 95350 - France - SIREN 453428914


CABINET MADEUF Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Piscines (constructions métalliques). Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement du son ; amplificateurs ; radios et tuners ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs de cassettes ; récepteurs audio ; haut-parleurs ; antennes ; télécommandes ; boîtiers de haut-parleurs. Piscines (constructions non-métalliques). Construction, réparation et services d'installation de piscines ; informations en matières de construction et de réparation de piscine ; installation, entretien et réparation d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.