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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PISCINE SERVICE ANJOU P.S.A
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TOBOTEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOBOTEC
PISCINE SERVICE ANJOU P.S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1347342
Date de dépôt :
19/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/1996

Présentation de la marque TOBOTEC

Déposée le 19 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) PISCINE SERVICE ANJOU P.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOBOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PISCINE SERVICE ANJOU P.S.A domicilié(e) Passage du Doyenné, 49000 ANGERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP. - France.

La marque TOBOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOBOTEC est expirée depuis le 19 mars 1996.

PISCINE SERVICE ANJOU P.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PSA , PSA , TOBOKIT , PSA , VINIFRANCE , TOBOFILTRE , TOBOFRANCE , TOBOPAC , TOBOJET , PSA


PISCINE SERVICE ANJOU P.S.A., société anonyme - Passage du Doyenné, 49000 ANGERS. - France


Cabinet HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Appareils et installations annexes pour piscines, notamment pompes, appareils et installations de filtration et autres traitements des eaux, appareils de création de courants pour nage à contre-courant; articles de gymnastique et de sports, notamment toboggans non métalliques pour piscines et terrains de jeux, ces appareils, installations et articles étant pris seuls ou en combinaison.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].