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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PISCINE SERVICE ANJOU P.S.A
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TOBOPAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOBOPAC
PISCINE SERVICE ANJOU P.S.A., Société à Responsabilité Limitée, Passage du Doyenné, 49000 ANGERS.

Numéro de dépôt :
1234227
Date de dépôt :
26/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/1993
TOBOPAC de PISCINE SERVICE ANJOU P.S.A

Présentation de la marque TOBOPAC

Déposée le 26 avril 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PISCINE SERVICE ANJOU P.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOBOPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PISCINE SERVICE ANJOU P.S.A - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque TOBOPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOBOPAC est expirée depuis le 26 avril 1993.

PISCINE SERVICE ANJOU P.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PSA , PSA , TOBOKIT , PSA , VINIFRANCE , TOBOFILTRE , TOBOFRANCE , TOBOTEC , TOBOJET , PSA


PISCINE SERVICE ANJOU P.S.A., Société à Responsabilité Limitée, Passage du Doyenné, 49000 ANGERS. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38

Dispositifs et installations de chauffage, notamment pompes à chaleur;articles de gymnastique et de sport, notamment tobogan pour piscines et plongeoirs non métalliques; installations combinant un tel tobogan et une pompe à chaleur.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].