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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PISCINE SERVICE ANJOU P.S.A
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PSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PSA
PISCINE SERVICE ANJOU P.S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1660517
Date de dépôt :
06/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2001
PSA de PISCINE SERVICE ANJOU P.S.A

Présentation de la marque PSA

Déposée le 6 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) PISCINE SERVICE ANJOU P.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PISCINE SERVICE ANJOU P.S.A domicilié(e) Passage du Doyenné, 49000 ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE PHELIP - France.

La marque PSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PSA est expirée depuis le 6 mai 2001.

PISCINE SERVICE ANJOU P.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PSA , PSA , TOBOKIT , PSA , VINIFRANCE , TOBOFILTRE , TOBOFRANCE , TOBOPAC , TOBOTEC , TOBOJET


PISCINE SERVICE ANJOU P.S.A., Société Anonyme - Passage du Doyenné, 49000 ANGERS - France


le CABINET HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Installations et appareils de chauffage, de réfrigération et de climatisation, chaudières pour chauffage, installations et appareils pour la production de fluides chauds ou froids, notamment pour la production d'eau ou d'air chauffé ou réfrigéré;pompes à chaleur.Constructions, à savoir piscines. Tous services relatifs à l'installation et la réparation des installations de chauffage et de réfrigération et notamment de pompes à chaleur

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.