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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PISCINE CONSEILS
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PISCINE CONSEILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PISCINE CONSEILS
PISCINE CONSEILS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3826589
Date de dépôt :
27/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/04/2021
PISCINE CONSEILS de PISCINE CONSEILS

Présentation de la marque PISCINE CONSEILS

Déposée le 27 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PISCINE CONSEILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PISCINE CONSEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PISCINE CONSEILS domicilié(e) 9 rue du Tanay - 74960 - CRAN-GEVRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 601 282 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque PISCINE CONSEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826589.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PISCINE CONSEILS est expirée depuis le 27 avril 2021.

PISCINE CONSEILS a également déposé les autres marques suivantes : PISCINE CONSEILS , VERANDO


PISCINE CONSEILS, Société par Actions Simplifiée - 9 rue du Tanay - 74960 - CRAN-GEVRIER - France - SIREN 400601282


Cabinet Laurent & Charras - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Constructions métalliques ; abris métalliques de piscines et de bains ; vérandas et abris métalliques ; abris métalliques télescopiques ; piscines (constructions métalliques).

Appareils pour le traitement des eaux de piscines, à savoir : appareils pour filtrer l'eau, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, appareils et machines pour la désinfection et la purification de l'eau, appareils pour réchauffer l'eau ; pompes à chaleur pour piscines ; installations de saunas ; installations pour bains de vapeur ; générateur d'ozone pour piscines.

Constructions non métalliques ; abris non métalliques de piscines et de bains ; vérandas et abris non métalliques ; abris non métalliques télescopiques ; piscines (constructions non métalliques).

Mobilier de jardin ; meubles.