Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PISCINE CONSEILS
PISCINE-CONSEILS

Numéro de dépôt :
3086461
Date de dépôt :
05/03/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2011
PISCINE CONSEILS de PISCINE-CONSEILS

Présentation de la marque PISCINE CONSEILS

Déposée le 5 mars 2001 par la société PISCINE-CONSEILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PISCINE CONSEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la société PISCINE-CONSEILS domicilié(e) SARL dont le siège social est 9 rue du Tanay, 74960 CRAN-GEVRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 601 282 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain GOHAUD - France.

La marque PISCINE CONSEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086461.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PISCINE CONSEILS est expirée depuis le 5 mars 2011.

PISCINE-CONSEILS a également déposé les autres marques suivantes : PISCINE CONSEILS , VERANDO


PISCINE-CONSEILS - SARL dont le siège social est 9 rue du Tanay, 74960 CRAN-GEVRIER - France - SIREN 400601282


Alain GOHAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Appareils pour le traitement des eaux de piscines à savoir : appareils pour la purification de l'eau, appareils pour filtrer l'eau, appareils pour adoucir l'eau, appareils pour le réchauffement de l'eau Produits pour le traitement des eaux, à savoir : produits pour la purification de l'eau, pour adoucir l'eau Constructions métalliques, abris de piscines, Piscines (constructions métalliques) Piscines (construction non métalliques) , Vérandas, abris métalliques Sauna, constructions équipées d'installations ou d'appareils pour bains de vapeur hamman à savoir : constructions non métalliques non équipées d'appareils ou d'installations pour bains de vapeur Matériaux de constructions non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction. Mobilier de jardin - Meubles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.