Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Frozen Pet Food
PISCICULTURE HAEGEL, SA

Numéro de dépôt :
3840311
Date de dépôt :
20/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Frozen Pet Food de PISCICULTURE HAEGEL

Présentation de la marque Frozen Pet Food

Déposée par voie électronique le 20 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) PISCICULTURE HAEGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Frozen Pet Food »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PISCICULTURE HAEGEL domicilié(e) 0 RUE DU COMMERCE - 67118 - GEISPOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 791 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PISCICULTURE HAEGEL domicilié(e) 0 RUE DU COMMERCE - 67118 - GEISPOLSHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PISCICULTURE HAEGEL a également déposé les autres marques suivantes : , HAEGEL


PISCICULTURE HAEGEL, SA - 0 RUE DU COMMERCE - 67118 - GEISPOLSHEIM - France - SIREN 301791133


PISCICULTURE HAEGEL - 0 RUE DU COMMERCE - 67118 - GEISPOLSHEIM - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet total n°616285 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09

Aliments pour les animaux.