Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOS ETANGS
PISCICULTEURS DE DOMBES, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3138309
Date de dépôt :
17/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2021
NOS ETANGS de PISCICULTEURS DE DOMBES

Présentation de la marque NOS ETANGS

Déposée le 17 décembre 2001 par l'association loi 1901 PISCICULTEURS DE DOMBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOS ETANGS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 PISCICULTEURS DE DOMBES domicilié(e) “ Le Moulin Neuf ” - 01310 - SAINT-REMY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS domicilié(e) IMMEUBLE IMMOTECH, 17 A RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque NOS ETANGS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOS ETANGS est expirée depuis le 17 décembre 2021.

PISCICULTEURS DE DOMBES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE P TIT PECHEUR DOMBISTE


PISCICULTEURS DE DOMBES, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - “ Le Moulin Neuf ” - 01310 - SAINT-REMY - France


GALIA PARTNERS - IMMEUBLE IMMOTECH, 17 A RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2011 n°2485486 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-29

Papier, carton et produits en ces matières à savoir boîtes en carton ou en papier, cornets de papier, dessous de carafes en papier, papier d'emballage, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, enseignes en papier ou en carton, enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, fanions en papier, papier à lettres, rubans de papier, tubes en carton, cartonnages ; linge de table en papier, à savoir napperons en papier, nappes en papier, ronds de table en papier, serviettes de table en papier, tapis de table en papier ; essuie-mains en papier ; serviettes de toilette en papier ; dessous de chopes à bière ; produits de l'imprimerie et imprimés, à savoir affiches, almanachs, brochures, calendriers, catalogues, images, impressions, journaux, périodiques, prospectus, publications, revues [périodiques], livres, billets, tickets, formulaires, formules ; cartes géographiques ; plans ; articles de papeterie, à savoir : autocollants, chemises pour documents, dossiers, fiches ; crayons, stylos, étiquettes non en tissu, décalcomanies ; représentations et reproductions graphiques ; dessins ; planches ; gravures ; photogravures ; cartes à jouer, jeux de cartes ; matières collantes pour la papeterie ou le ménage, à savoir : adhésifs, rubans adhésifs, rubans auto-adhésifs, bandes adhésives, bandes collantes ; colle pour la papeterie ou le ménage ; ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage ; feuilles, sacs et sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, à savoir : enveloppes et pochettes pour l'emballage ; sachets pour la cuisson par micro-ondes, pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; pellicules en matières plastiques [adhérentes, extensibles] pour la palettisation ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; photographies ; tableaux [peintures] encadrés ou non ; cartes postales ; cartes de souhaits ; signets ; clichés à adresses ; timbres-poste ; sceaux [cachets] ; tampons pour sceaux ; Extraits d'algues à usage alimentaire ; boudin de poissons [charcuterie] ; préparations pour faire des bouillons ; caviar ; charcuterie ; consommés ; conserves de poisson ; crustacés [non vivants] ; écrevisses [non vivantes] ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; filets de poissons ; foie ; gélatine à usage alimentaire ; gelées comestibles ; huiles comestibles ; mets à base de poisson ; produits de la pêche ; poissons ; poissons conservés ; poisson saumurés ; poissons séchés, poissons congelés, préparations pour faire du potage ; potages ; protéines pour l'alimentation humaine ; Avoine ; animaux vivants, à savoir mollusques, crustacés, poissons ; œufs de poissons ; appâts vivants pour la pêche ; algues pour l'alimentation humaine, produits alimentaires pour animaux, y compris farine de poisson et biscuits pour chiens.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.