Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALPHA - ORTHOPEDIE
Numéro de dépôt :
1403946
Date de dépôt :
15/04/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/1997
Présentation de la marque ALPHA - ORTHOPEDIE
Déposée le 15 avril 1987 par madame PISANO Cécile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALPHA - ORTHOPEDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ALPHA - ORTHOPEDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPHA - ORTHOPEDIE est expirée depuis le 15 avril 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38