Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PECH DE CLARY CONSERVES FINES
PIS Jean Philippe

Numéro de dépôt :
3342182
Date de dépôt :
09/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2015
PECH DE CLARY CONSERVES FINES de PIS Jean Philippe

Présentation de la marque PECH DE CLARY CONSERVES FINES

Déposée le 9 février 2005 par PIS Jean Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PECH DE CLARY CONSERVES FINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est PIS Jean Philippe domicilié(e) 46090 LAMAGDELAINE - 46090 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PIS Jean Philippe domicilié(e) Le Pouget,46090 LAMAGDELAINE - 46090 - France.

La marque PECH DE CLARY CONSERVES FINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PECH DE CLARY CONSERVES FINES est expirée depuis le 9 février 2015.


PIS Jean Philippe - 46090 LAMAGDELAINE - 46090 - France


Mr PIS Jean Philippe - Le Pouget,46090 LAMAGDELAINE - 46090 - France


Inscription le 19 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424648 - Publication au BOPI 2005-12-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Conserves de viande, poisson, volaille, gibier. Sauces (condiments). Café – thé. Patisseries. Gâteaux. Produits agricoles ni transformés, ni préparés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.