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Marques déposées par la société PIROUX Alain
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CHATEAU MOULIN DE ROMAGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN DE ROMAGE
PIROUX Alain

Numéro de dépôt :
1427255
Date de dépôt :
15/09/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2007

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DE ROMAGE

Déposée le 15 septembre 1987 par la société PIROUX Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MOULIN DE ROMAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PIROUX Alain domicilié(e) Château Moulin de Romage, 33220 les leves (dossier no 2101198) - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 589 779 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PIROUX Alain domicilié(e) (dossier no 2101198) - France.

La marque CHATEAU MOULIN DE ROMAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU MOULIN DE ROMAGE est expirée depuis le 15 septembre 2007.


PIROUX Alain - Château Moulin de Romage, 33220 les leves (dossier no 2101198) - France - SIREN 340589779


PIROUX Alain - (dossier no 2101198) - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1997 n°2101198 - Publication au BOPI 1997-11-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Inscription le 23 décembre 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°247264 - Publication au BOPI 1997-12-23

Inscription le 15 décembre 1997 - Recours en restauration n°247012 - Publication au BOPI 1997-12-15

Inscription le 25 novembre 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°246314 - Publication au BOPI 1997-11-25

Vins A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée Chateau MOULIN DE ROMAGE.