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Marques déposées par PIRON PIERRE
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DOMAINE DE LA CHANAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CHANAISE
PIRON PIERRE

Numéro de dépôt :
98746936
Date de dépôt :
18/08/1998
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
18/08/2008

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CHANAISE

Déposée le 18 août 1998 par PIRON PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA CHANAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.

Le déposant est PIRON PIERRE, domicilié(e) Morgon, 69910 Villié-Morgon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIRON PIERRE - France.

La marque DOMAINE DE LA CHANAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CHANAISE est expirée depuis le 18 août 2008.

PIRON PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA CHANAISE , DOMAINE DE LA CHANAISE


PIRON PIERRE - Morgon, 69910 Villié-Morgon - France


PIRON PIERRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-05

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Vin AOC - morgon - beaujolais - régnié provenant de l'exploitation exactement dénommée " Domaine de la Chanaise ".