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Marques déposées par PIRON PIERRE
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DOMAINE DE LA CHANAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CHANAISE
PIRON PIERRE

Numéro de dépôt :
1483435
Date de dépôt :
12/08/1988
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
12/08/1998

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CHANAISE

Déposée le 12 août 1988 par PIRON PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA CHANAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PIRON PIERRE, domicilié(e) LIEU DE MORGON, 69910 VILLIE MORGON. - France.

La marque DOMAINE DE LA CHANAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CHANAISE est expirée depuis le 12 août 1998.

PIRON PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA CHANAISE , DOMAINE DE LA CHANAISE


PIRON PIERRE - LIEU DE MORGON, 69910 VILLIE MORGON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

VIN A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE LA CHANAISE