TOILE DES MONTS
Présentation de la marque TOILE DES MONTS
Déposée le 16 novembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIRON ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOILE DES MONTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOILE DES MONTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOILE DES MONTS est expirée depuis le 29 septembre 2013.
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2003 n°2249913 - Publication au BOPI 2003-09-29
Renouvellement sans limitation n°2024910 - Publication au BOPI 1993-50
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14