Déposée le 11 février 2004 par monsieur PIRON Didier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « BONNELLE DE BAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-12 du 19 mars 2004.
Le déposant est monsieur PIRON Didier domicilié(e) 57 rue des Cras,25000 BESANCON - 25000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque BONNELLE DE BAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNELLE DE BAIN est expirée depuis le 11 février 2014.
PIRON Didier a également déposé les autres marques suivantes : BONNELLE
Monsieur PIRON Didier - 57 rue des Cras,25000 BESANCON - 25000 - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45
Inscription le 15 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°481961 - Publication au BOPI 2008-09-15
Inscription le 27 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483735 - Publication au BOPI 2008-10-27
Inscription le 27 octobre 2008 - Concession de licence n°483736 - Publication au BOPI 2008-10-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-48
Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12
Bonnets, turbans et charlottes de bain et de douche en papier ou à base de papier, jetables ou non. Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; turbans et charlottes [accessoires de retenue de cheveux] en matières textiles et en matières plastiques [succédanés de tissus] pour protéger et faciliter le séchage de la chevelure ; tissus de coton ; cotonnades ; jersey (tissu) ; essuie-mains en matière textile ; serviettes de toilette en matières textiles ; gants de toilettes ; tissus élastiques ; tissus à usage textile. Bonnets et charlottes de bain et de douche ; caleçon, costume, maillot, peignoir, sandales et souliers de bain ; bandanas (foulard) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; barrettes (bonnets) ; bonnets ; bonneterie ; articles d'habillement. Turbans et charlottes [accessoires de retenue de cheveux] pour protéger et faciliter le séchage de la chevelure ; barrettes (pinces à cheveux) ; bigoudis ; bonnets à mèches ; articles décoratifs pour la chevelure ; filets pour les cheveux ; épingles à cheveux ; nattes et tresses de cheveux ; tresses ; serre-tête ; bandeaux pour les cheveux ; perruques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BONNELLE DE BAIN"
