Déposée le 11 février 2004 par monsieur PIRON Didier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « BONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-12 du 19 mars 2004.
Le déposant est monsieur PIRON Didier domicilié(e) 57 rue des Cras,25000 BESANCON - 25000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque BONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273076.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNELLE est expirée depuis le 11 février 2014.
PIRON Didier a également déposé les autres marques suivantes : BONNELLE DE BAIN
Monsieur PIRON Didier - 57 rue des Cras,25000 BESANCON - 25000 - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45
Inscription le 15 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°481961 - Publication au BOPI 2008-09-15
Inscription le 27 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483735 - Publication au BOPI 2008-10-27
Inscription le 27 octobre 2008 - Concession de licence n°483736 - Publication au BOPI 2008-10-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-48
Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12
Bonnets, turbans et charlottes de bain et de douche en papier ou à base de papier, jetables ou non. Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; turbans et charlottes [accessoires de retenue de cheveux] en matières textiles et en matières plastiques [succédanés de tissus] pour protéger et faciliter le séchage de la chevelure ; tissus de coton ; cotonnades ; jersey (tissu) ; essuie-mains en matière textile ; serviettes de toilette en matières textiles ; gants de toilettes ; tissus élastiques ; tissus à usage textile. Bonnets et charlottes de bain et de douche ; caleçon, costume, maillot, peignoir, sandales et souliers de bain ; bandanas (foulard) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; barrettes (bonnets) ; bonnets ; bonneterie ; articles d'habillement. Turbans et charlottes [accessoires de retenue de cheveux] pour protéger et faciliter le séchage de la chevelure ; barrettes (pinces à cheveux) ; bigoudis ; bonnets à mèches ; articles décoratifs pour la chevelure ; filets pour les cheveux ; épingles à cheveux ; nattes et tresses de cheveux ; tresses ; serre-tête ; bandeaux pour les cheveux ; perruques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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