Déposée le 27 novembre 1995 par PIROLA Mylène
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TRAMWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-03 du 19 janvier 1996.
Le déposant est PIROLA Mylène, domicilié(e) 25, place de l'église, 13840 ROGNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle PIROLA Mylène - France.
La marque TRAMWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600324.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAMWAY est expirée depuis le 27 novembre 2005.
PIROLA Mylène - 25, place de l'église, 13840 ROGNES - France
Mlle PIROLA Mylène - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-38
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03
- Véhicules automobiles anciens. - Vêtements rétro, chaussures, chapellerie. - Meubles anciens, cadres, objets d'art en bois et matières plastiques
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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