Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QU'NOTTE
PIRODON Geneviève

Numéro de dépôt :
3222991
Date de dépôt :
29/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
29/04/2013
QU\'NOTTE de PIRODON Geneviève

Présentation de la marque QU'NOTTE

Déposée le 29 avril 2003 par PIRODON Geneviève auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « QU'NOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est PIRODON Geneviève domicilié(e) Hameau les Peytières,38440 BEAUVOIR DE MARC - 38440 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Geneviève, PIRODON domicilié(e) Hameau les Peytières,38440 BEAUVOIR DE MARC - 38440 - France.

La marque QU'NOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QU'NOTTE est expirée depuis le 29 avril 2013.


PIRODON Geneviève - Hameau les Peytières,38440 BEAUVOIR DE MARC - 38440 - France


Madame Geneviève, PIRODON - Hameau les Peytières,38440 BEAUVOIR DE MARC - 38440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

– layette Bébé. – jouets. – peluches (jouets). – lampe de chevet. – lampe d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].