Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEOTOONS
M. Pirlot Rénald
Mme Moschion Sandra

Numéro de dépôt :
4060087
Date de dépôt :
13/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
13/01/2024
GEOTOONS de Pirlot Rénald

Présentation de la marque GEOTOONS

Déposée le 13 janvier 2014 par monsieur Pirlot Rénald et madame Moschion Sandra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « GEOTOONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Les déposants sont monsieur Pirlot Rénald domicilié(e) Le val riant bâtiment B, 263 av de grasse - 06400 - CANNES - France et madame Moschion Sandra domicilié(e) Le mas st Claude, 24 av SidiBrahim, bâtiment L3, entrée 5 - 06130 - GRASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pirlot Rénald domicilié(e) Le val riant bâtiment B, 263 av de grasse - 06400 - CANNES - France.

La marque GEOTOONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEOTOONS est expirée depuis le 13 janvier 2024.


M. Pirlot Rénald - Le val riant bâtiment B, 263 av de grasse - 06400 - CANNES - France

Mme Moschion Sandra - Le mas st Claude, 24 av SidiBrahim, bâtiment L3, entrée 5 - 06130 - GRASSE - France


M. Pirlot Rénald - Le val riant bâtiment B, 263 av de grasse - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Inscription le 6 novembre 2014 - Rejet partiel n°634871 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06

Enregistrement avec modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.