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Marques déposées par PIRET PAULETTE VVE PECHARD
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DOMAINE TANO PECHARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE TANO PECHARD
PIRET PAULETTE VVE PECHARD

Numéro de dépôt :
1463061
Date de dépôt :
27/04/1988
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
27/04/1998

Présentation de la marque DOMAINE TANO PECHARD

Déposée le 27 avril 1988 par PIRET PAULETTE VVE PECHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE TANO PECHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PIRET PAULETTE VVE PECHARD, domicilié(e) La Plaigne, 69830 REGNIE DURETTE. PECHARD PATRICK,Les Bruyeres, 69830 REGNIE DURETTE.MOHR GHISLAINAINE EP, PECHARD LES BRUYERES, 69830 REGNIE DURETTE - France.

La marque DOMAINE TANO PECHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE TANO PECHARD est expirée depuis le 27 avril 1998.


PIRET PAULETTE VVE PECHARD - La Plaigne, 69830 REGNIE DURETTE. PECHARD PATRICK,Les Bruyeres, 69830 REGNIE DURETTE.MOHR GHISLAINAINE EP, PECHARD LES BRUYERES, 69830 REGNIE DURETTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Vin A.O.C. beaujolais villages provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE TANO PECHARD