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Marques déposées par monsieur PIRES José
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Val d'Oise Clôtures
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Val d'Oise Clôtures
M. PIRES José

Numéro de dépôt :
3969808
Date de dépôt :
14/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/12/2022
Val d\'Oise Clôtures de PIRES José

Présentation de la marque Val d'Oise Clôtures

Déposée le 14 décembre 2012 par monsieur PIRES José auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Val d'Oise Clôtures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est monsieur PIRES José domicilié(e) 10 rue Faflot - 95850 - JAGNY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CAVOIZY & GONTARD, M. CAVOIZY Renaud domicilié(e) 40 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque Val d'Oise Clôtures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Val d'Oise Clôtures est expirée depuis le 14 décembre 2022.


M. PIRES José - 10 rue Faflot - 95850 - JAGNY SOUS BOIS - France


SELARL CAVOIZY & GONTARD, M. CAVOIZY Renaud - 40 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 25 novembre 2013 - Concession de licence n°613192 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-25

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; installation, entretien et réparation de machines ; réparation de serrures.