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Marques déposées par l'association loi 1901 PIRATES ET FLIBUSTIERS
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PIRATES ET FLIBUSTIERS DES CARAIBES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIRATES ET FLIBUSTIERS DES CARAIBES
PIRATES ET FLIBUSTIERS, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3741972
Date de dépôt :
30/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2020
PIRATES ET FLIBUSTIERS DES CARAIBES de PIRATES ET FLIBUSTIERS

Présentation de la marque PIRATES ET FLIBUSTIERS DES CARAIBES

Déposée le 30 mai 2010 par l'association loi 1901 PIRATES ET FLIBUSTIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIRATES ET FLIBUSTIERS DES CARAIBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 PIRATES ET FLIBUSTIERS domicilié(e) Habitation Anse Noire - 97217 LES ANSES D'ARLET - Anse Noire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association PFC domicilié(e) Habitation Anse Noire - 97217 - LES ANSES D'ARLET - France.

La marque PIRATES ET FLIBUSTIERS DES CARAIBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIRATES ET FLIBUSTIERS DES CARAIBES est expirée depuis le 30 mai 2020.


PIRATES ET FLIBUSTIERS, Association Loi 1901 - Habitation Anse Noire - 97217 LES ANSES D'ARLET - Anse Noire - France


Association PFC - Habitation Anse Noire - 97217 - LES ANSES D'ARLET - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 14 avril 2011 - Rejet partiel n°547151 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-14

Inscription le 26 septembre 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°585139 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-26

Instruments d'écriture.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Dressage d'animaux ; location de films cinématographiques.