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Marques déposées par la société étrangère PIRAMAL ENTERPRISES LIMITED
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TETMOSOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TETMOSOL
PIRAMAL ENTERPRISES LIMITED, Société de droit indien

Numéro de dépôt :
1569059
Date de dépôt :
09/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2030

Présentation de la marque TETMOSOL

Déposée le 9 janvier 1990 par la société étrangère PIRAMAL ENTERPRISES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TETMOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère PIRAMAL ENTERPRISES LIMITED domicilié(e) Piramal Ananta, Agastya Corporate Park, Opposite Fire Brigade, Kamani Junction, LBS Marg, Kurla West, MUMBAI 400070 - Inde.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque TETMOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TETMOSOL arrivera à expiration en date du 9 janvier 2030.


PIRAMAL ENTERPRISES LIMITED, Société de droit indien - Piramal Ananta, Agastya Corporate Park, Opposite Fire Brigade, Kamani Junction, LBS Marg, Kurla West, MUMBAI 400070 - Inde


CABINET NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1999 n°2160535 - Publication au BOPI 1999-12-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Inscription le 21 mars 1994 - Transmission de propriété n°170649 - Publication au BOPI 1994-03-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Inscription le 24 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367414 - Publication au BOPI 2003-03-24

Inscription le 12 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420304 - Publication au BOPI 2005-10-12

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2010 n°2427210 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-08

Inscription le 29 mars 2010 - Changement de dénomination n°519852 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2020 n°2735913 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-09

Inscription le 16 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805612 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-16

Préparations et substances pharmaceutiques;antiseptiques; désinfectants pour usage pharmaceutique