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Marques déposées par monsieur PIRABEAU Serge
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CHATEAU LA CHAPELLE SIGNORET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CHAPELLE SIGNORET
Monsieur PIRABEAU Serge

Numéro de dépôt :
94511167
Date de dépôt :
04/03/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
04/03/2004

Présentation de la marque CHATEAU LA CHAPELLE SIGNORET

Déposée le 4 mars 1994 par monsieur PIRABEAU Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA CHAPELLE SIGNORET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est monsieur PIRABEAU Serge domicilié(e) 33750 BARON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PIRABEAU Serge - France.

La marque CHATEAU LA CHAPELLE SIGNORET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CHAPELLE SIGNORET est expirée depuis le 4 mars 2004.


Monsieur PIRABEAU Serge - 33750 BARON - France


Monsieur PIRABEAU Serge - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU LA CHAPELLE SIGNORET"