Déposée par voie électronique le 19 mai 2009 par PIQUEPE Jean-Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ROYAL COMPAGNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-26 du 26 juin 2009.
Le déposant est PIQUEPE Jean-Marc domicilié(e) 48 impasse Charles Delescluzes - 11100 - NARBONNE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme Suzer Katy domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.
La marque ROYAL COMPAGNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3651569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL COMPAGNIE arrivera à expiration en date du 19 mai 2029.
PIQUEPE Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : SST , TOO KBIS , TOO KATAÏ..
PIQUEPE Jean-Marc - 48 impasse Charles Delescluzes - 11100 - NARBONNE - France
Cabinet Plasseraud, Mme Suzer Katy - Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France
Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26
Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Inscription le 16 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714976 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-16
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2019 n°2713802 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-29
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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