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Marques déposées par Piquemal Michel
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mas des clots
Marque expirée - Marque en non vigueur

mas des clots
Piquemal Michel

Numéro de dépôt :
3554676
Date de dépôt :
06/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2018
mas des clots de Piquemal Michel

Présentation de la marque mas des clots

Déposée le 6 février 2008 par Piquemal Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « mas des clots »

Le déposant est Piquemal Michel domicilié(e) mas des Clots,66600 SALSES LE CHATEAU - 66600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Piquemal Michel domicilié(e) mas des Clots,66600 SALSES LE CHATEAU - 66600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mas des clots est expirée depuis le 6 février 2018.


Piquemal Michel - mas des Clots,66600 SALSES LE CHATEAU - 66600 - France


Piquemal Michel - mas des Clots,66600 SALSES LE CHATEAU - 66600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée.