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Marques déposées par PIQUEMAL CATHERINE
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CONCEPTYS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CONCEPTYS
PIQUEMAL CATHERINE, Née LEVEDER
LAURENT PIQUEMAL

Numéro de dépôt :
3680758
Date de dépôt :
02/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2019
CONCEPTYS de PIQUEMAL CATHERINE

Présentation de la marque CONCEPTYS

Déposée le 2 octobre 2009 par PIQUEMAL CATHERINE et LAURENT PIQUEMAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONCEPTYS »

Les déposants sont PIQUEMAL CATHERINE, Née LEVEDER domicilié(e) 15 rue du Regard - 94440 - SANTENY - France et LAURENT PIQUEMAL domicilié(e) 15 rue Du Regard - 94440 - SANTENY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIQUEMAL CATHERINE, Née LEVEDER domicilié(e) 15 rue du Regard - 94440 - SANTENY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCEPTYS est expirée depuis le 2 octobre 2019.


PIQUEMAL CATHERINE, Née LEVEDER - 15 rue du Regard - 94440 - SANTENY - France

LAURENT PIQUEMAL - 15 rue Du Regard - 94440 - SANTENY - France


PIQUEMAL CATHERINE, Née LEVEDER - 15 rue du Regard - 94440 - SANTENY - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Inscription le 30 mai 2011 - Retrait partiel n°549920 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Toutes puces électroniques de radio-identification dites “ RFID ” (utilisant la fréquence de plein droit 13,56 MHz), puces sonores ou faisant réagir un système sonore.

Appareils et instruments dentaires et vétérinaires, dents artificielles ; prothèses.

Gravure, marquage calligraphié ou par code-barres de la prothèse dentaire.

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; service d'entretien (hygiène et décontamination) et de marquage de la prothèse dentaire en maisons médicalisées, de retraite, services gériatriques et plus généralement tous les lieux de résidences et de soins pour personnes âgées et ou dépendantes.