PIPER
Présentation de la marque PIPER
Déposée le 7 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) PIPER-HEIDSIECK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PIPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIPER est expirée depuis le 7 mars 1995.
PIPER-HEIDSIECK a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32
Inscription le 8 décembre 1992 - RESILIATION DE LICENCE n°152548 - Publication au BOPI 1992-12-08
Inscription le 24 novembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°151928 - Publication au BOPI 1992-11-24
Inscription le 27 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53554 - Publication au BOPI 1991-05-27