Marque expirée - Marque en non vigueur

LE ROUGE N'EST PAS LA COULEUR DE L'INNOCENCE
PIPER-HEIDSIECK – ANCIENNE MAISON HEIDSIECK FONDEE EN 1785. COMPAGNIE CHAMPENOISE Société par actions simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
96633782
Date de dépôt :
10/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2016

Présentation de la marque LE ROUGE N'EST PAS LA COULEUR DE L'INNOCENCE

Déposée le 10 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIPER-HEIDSIECK – ANCIENNE MAISON HEIDSIECK FONDEE EN 1785. COMPAGNIE CHAMPENOISEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE ROUGE N'EST PAS LA COULEUR DE L'INNOCENCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIPER-HEIDSIECK – ANCIENNE MAISON HEIDSIECK FONDEE EN 1785. COMPAGNIE CHAMPENOISEs domicilié(e) 51 Boulevard Henry Vasnier,51100 REIMS (dossier no 2315683) - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 480 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2315683) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE ROUGE N'EST PAS LA COULEUR DE L'INNOCENCE est expirée depuis le 10 juillet 2016.

PIPER-HEIDSIECK – ANCIENNE MAISON HEIDSIECK FONDEE EN 1785. COMPAGNIE CHAMPENOISEs a également déposé les autres marques suivantes : PIPER HEIDSIECK , SUBLIME , PIPER HEIDSIECK PISCINE , , ONGOING EXTRAVAGANZA SINCE 1785 , PIPER – HEIDSIECK MAISON FONDEE EN 1785 , PIPER PIPER HEIDSIECK , SAUVAGE DE PIPER-HEIDSIECK , BABY PIPER , FLORENS - LOUIS


PIPER-HEIDSIECK – ANCIENNE MAISON HEIDSIECK FONDEE EN 1785. COMPAGNIE CHAMPENOISE Société par actions simplifiée Unipersonnelle - 51 Boulevard Henry Vasnier,51100 REIMS (dossier no 2315683) - 51100 - France - SIREN 335480687


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2315683) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Inscription le 12 mai 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°434065 - Publication au BOPI 2006-05-12

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2006 n°2315683 - Publication au BOPI 2006-05-29

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

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