Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEVAC MeGa
PIPELIFE FRANCE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3869569
Date de dépôt :
26/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/10/2021
SOLEVAC MeGa de PIPELIFE FRANCE

Présentation de la marque SOLEVAC MeGa

Déposée le 26 octobre 2011 par PIPELIFE FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOLEVAC MeGa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est PIPELIFE FRANCETODO domicilié(e) Zone artisanale, Les Artaignes - 27600 - GAILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 972 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque SOLEVAC MeGa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEVAC MeGa est expirée depuis le 26 octobre 2021.

PIPELIFE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRYLEX , Pipelife BriO , VISIDRAIN , REDFLEX , PluveO , SERAP , BIPEAU , JUMBOFLEX , SOLPIPE , SERAP


PIPELIFE FRANCE, Société en nom collectif - Zone artisanale, Les Artaignes - 27600 - GAILLON - France - SIREN 303972525


ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tubes en matière plastique, tuyaux rigides ; bouchons en caoutchouc ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques.