PIPELIFE FRANCE (Société Anonyme) PIPELIFE FRANCE (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
1561856
Date de dépôt :
17/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2008
Présentation de la marque SERAP
Déposée le 17 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) PIPELIFE FRANCE et la Société Anonyme (SA) PIPELIFE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SERAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) PIPELIFE FRANCE domicilié(e) Zone Artisanale, Les Artaignes, 27600 GAILLON (dossier no 2127280) - France et la Société Anonyme (SA) PIPELIFE FRANCE domicilié(e) Zone Artisanale, Les Artaignes, 27600 GAILLON (dossier no 2127866) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
La marque SERAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIPELIFE FRANCE (Société Anonyme) - Zone Artisanale, Les Artaignes, 27600 GAILLON (dossier no 2127280) - France
PIPELIFE FRANCE (Société Anonyme) - Zone Artisanale, Les Artaignes, 27600 GAILLON (dossier no 2127866) - France - SIREN 3
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 1998 n°2127866 - Publication au BOPI 1998-10-08
Renouvellement sans limitation n°2127280 - Publication au BOPI 1998-45
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18
Inscription le 2 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263543 - Publication au BOPI 1998-10-02
Inscription le 30 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°263147 - Publication au BOPI 1998-09-30
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succèdanés, objets fabriqués en ces matières, non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matière plastique (produits semi-finis), matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques, notamment tuyaux, garnitures et raccords en matière plastique pour installations de laboratoires et d'évacuations sanitaires; tuyaux, garnitures et raccords de tuyauteries en matière plastique destinés au transport, stockage et distribution des fluides et aux installations de plomberie en général
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