Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATIGREY CR4
PIPELIFE FRANCE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3994119
Date de dépôt :
29/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2023
BATIGREY CR4 de PIPELIFE FRANCE

Présentation de la marque BATIGREY CR4

Déposée par voie électronique le 29 mars 2013 par PIPELIFE FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATIGREY CR4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est PIPELIFE FRANCETODO domicilié(e) Les Artaignes, Zone Artisanale - 27600 - GAILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 972 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque BATIGREY CR4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIGREY CR4 est expirée depuis le 29 mars 2023.

PIPELIFE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRYLEX , Pipelife BriO , VISIDRAIN , REDFLEX , PluveO , SERAP , BIPEAU , JUMBOFLEX , SOLPIPE , SERAP


PIPELIFE FRANCE, Société en nom collectif - Les Artaignes, Zone Artisanale - 27600 - GAILLON - France - SIREN 303972525


ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tubes en matière plastique ; tuyaux rigides non métalliques ; conduits ; raccords de tuyaux non métalliques ; tubes de protection de câbles non métalliques ; pièces de liaison non métalliques pour les tubes de protection ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; tuyaux de drainage non métalliques ; clapet de tuyaux de drainage non métalliques.