Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOC SALLE
M. PIOTR KAZIOR

Numéro de dépôt :
3874442
Date de dépôt :
17/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/11/2021
LOC SALLE de PIOTR KAZIOR

Présentation de la marque LOC SALLE

Déposée le 17 novembre 2011 par monsieur PIOTR KAZIOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LOC SALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est monsieur PIOTR KAZIOR domicilié(e) 5 Allée LEON ALPHONSE QUIZET - 93310 - LE PRE SAINT GERVAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PIOTR KAZIOR domicilié(e) 5 Allée LEON ALPHONSE QUIZET - 93310 - LE PRE SAINT GERVAIS - France.

La marque LOC SALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOC SALLE est expirée depuis le 17 novembre 2021.


M. PIOTR KAZIOR - 5 Allée LEON ALPHONSE QUIZET - 93310 - LE PRE SAINT GERVAIS - France


M. PIOTR KAZIOR - 5 Allée LEON ALPHONSE QUIZET - 93310 - LE PRE SAINT GERVAIS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Publicité ;

Télécommunications ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Programmation pour ordinateur.