Déposée le 10 novembre 2003 par monsieur Piotr GOMULA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « SOLUXA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est monsieur Piotr GOMULA domicilié(e) 6, Rue des Unterlinden,68000 COLMAR - 68000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Piotr GOMULA domicilié(e) 6, Rue des Unterlinden,68000 COLMAR - 68000 - France.
La marque SOLUXA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUXA est expirée depuis le 10 novembre 2013.
M. Piotr GOMULA - 6, Rue des Unterlinden,68000 COLMAR - 68000 - France
M. Piotr GOMULA - 6, Rue des Unterlinden,68000 COLMAR - 68000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
– ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. – logiciels. – supports d'enregistrement audio-visuel numériques. – progiciels. – équipement pour la transmission des données informatiques. – logiciels de commerce électronique. – compact Disc audio (disque de musique). – films. – études de marché. – agences de publicité. – service de publicités et d'information commerciales par réseau Internet. – conseil en gestion informatique. – gestion de fichiers informatiques. – service de saisi et de traitement de données. – service d'abonnements de magazines sur Internet. – édition de livres, de livres électroniques, de revues. – organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. – organisation et conduite de colloques. – réservation de places de spectacles par Internet. – réservation de titres de transport par Internet. – formation à l'utilisation d'Internet. – formation aux logiciels de bureautique. – conception et réalisation de sites sur Internet. – conception de logiciels et progiciels. – mise à jour de logiciels. – location sur Internet de logiciels informatiques. – location de sites Internet. – conseils en matière d'ordinateurs. – maintenance de logiciels. – conseils techniques informatiques. – programmation pour ordinateurs. – consultations en matière d'ordinateurs. – diagnostic et réparation d'ordinateurs. – location de temps d'accès à un centre serveur de base de données et location d'espace disque sur le serveur. – hébergement de sites sur Internet. – référencement des sites sur Internet. – création de campagnes publicitaires sur Internet et autres supports multimédia. – consultation en matière des technologies liées directement ou indirectement à Internet. – conseil en Internet. – conseil juridique. – création audio-visuelle. – conception de logiciels et de progiciels. – conception de programmes informatiques. – conception en arts graphiques et visuels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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