Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOCT'EN BULLES
PIOT-SEVILLANO

Numéro de dépôt :
4597225
Date de dépôt :
08/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2029
NOCT\'EN BULLES de PIOT-SEVILLANO

Présentation de la marque NOCT'EN BULLES

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2019 par PIOT-SEVILLANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOCT'EN BULLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est PIOT-SEVILLANO domicilié(e) 23 RUE D'ARGENTELLE - 51700 - VINCELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Madame HERMINE COUDRY domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque NOCT'EN BULLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4597225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCT'EN BULLES arrivera à expiration en date du 8 novembre 2029.

PIOT-SEVILLANO a également déposé les autres marques suivantes : BULLES DE FEMMES , ESSENCE DE TERROIR , L'ECOLE BUISSONNIERE , LE TEMPS POUR ELLE , AME DE LA RIVE DROITE , L'INSTANT MEUNIER , LADIES BUBBLES , LE PETIT PARADIS , FRAICHEUR DE COTEAU


PIOT-SEVILLANO - 23 RUE D'ARGENTELLE - 51700 - VINCELLES - France


INLEX IP EXPERTISE, Madame HERMINE COUDRY - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "Champagne".