Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMAGEONS I
PIOT Gilles, Bernard

Numéro de dépôt :
1496979
Date de dépôt :
13/10/1988
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
13/10/1998
IMAGEONS I de PIOT Gilles

Présentation de la marque IMAGEONS I

Déposée le 13 octobre 1988 par PIOT Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « IMAGEONS I » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PIOT Gilles, Bernard, domicilié(e) 4, rue Jean Petit, 25000 BESANCON. - France.

La marque IMAGEONS I a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496979.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMAGEONS I est expirée depuis le 13 octobre 1998.

PIOT Gilles a également déposé les autres marques suivantes : EQUITATION, MON AMOUR] , IMAGEONS


PIOT Gilles, Bernard - 4, rue Jean Petit, 25000 BESANCON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Produits de l'imprimerie, Appareils photographiques et appareils video.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.