Déposée le 9 octobre 2002 par PIOT Florian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « M METISS'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est PIOT Florian domicilié(e) 4 allée des marronniers,81200 AUSSILLON - 81200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIOT Florian domicilié(e) 4 allée des marronniers,81200 AUSSILLON - 81200 - France.
La marque M METISS'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M METISS'ART est expirée depuis le 9 octobre 2012.
PIOT Florian - 4 allée des marronniers,81200 AUSSILLON - 81200 - France
PIOT Florian - 4 allée des marronniers,81200 AUSSILLON - 81200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Appareils d'éclairage, abat-jour, lampes d'éclairage, suspensions de lampes, distribution d'eau, fontaines, jets d'eau ornementaux. Meubles, pièces d'ameublement, bancs, coffrets à bijoux, boîtes aux lettres, boîtes en bois ou matière plastique, buffets, bureaux, canapés, chaises, chaises hautes pour enfants, chaises longues, coffrets, commodes, comptoirs (tables) , fauteuils, figurines (statuettes) , glaces (miroirs) , lits, mobiles (objet pour la décoration, moulure pour cadre (encadrement) , paravents, plateaux de table, portemanteaux, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction) ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes, bols, cruches, dessous de plats, poterie, pots, pots à fleurs, statues, statuettes, tasses, boîtes à thé, service à thé, théières, vaisselle, vases. Vaisselle en verre, porcelaine et faïence.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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