Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DVD SCHOOL
PIONNER France SA

Numéro de dépôt :
3174859
Date de dépôt :
17/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
17/07/2012
DVD SCHOOL de PIONNER France

Présentation de la marque DVD SCHOOL

Déposée le 17 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) PIONNER France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « DVD SCHOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIONNER France domicilié(e) 6, avenue du Marais,95816 ARGENTEUIL - 95816 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sidney MIMOUN AVOCAT AU BARREAU domicilié(e) 4, Cours Pierre-Puget,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

La marque DVD SCHOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DVD SCHOOL est expirée depuis le 17 juillet 2012.


PIONNER France SA - 6, avenue du Marais,95816 ARGENTEUIL - 95816 - France


Sidney MIMOUN AVOCAT AU BARREAU - 4, Cours Pierre-Puget,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques et mécanismes pour appareils de prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement des informations et les ordinateurs. Publications de films ; locations de films. Locations d'enregistrements sonores. Locations de décors de spectacles. Montages de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducations ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturel et éducatif. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, services juridiques. Récherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration, conception de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement des sites informatiques (sites Web) .

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.