Marque renouvelée - Marque en vigueur

SILA-BAC
PIONEER HI-BRED INTERNATIONAL, INC., Société régie par les lois de l'Etat de l'Iowa

Numéro de dépôt :
1494637
Date de dépôt :
19/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/2028

Présentation de la marque SILA-BAC

Déposée le 19 octobre 1988 par la société PIONEER HI-BRED INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SILA-BAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PIONEER HI-BRED INTERNATIONAL domicilié(e) 7100 N.W. 62nd Avenue, P.O. Box 1014, JOHNSTON, IA 50131-1014 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque SILA-BAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SILA-BAC arrivera à expiration en date du 19 octobre 2028.

PIONEER HI-BRED INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PROBIOS , (Marque figurative) , SEM EXPERT , E-XPRESS , (Marque figurative) , INSTITUT PIONEER POUR L'ENSILAGE , SILA BAC , SILAGAIN , PIONEER , CLUB PIONEER PASSION-INNOVATION @ FIERTE-AGRICULTEUR


PIONEER HI-BRED INTERNATIONAL, INC., Société régie par les lois de l'Etat de l'Iowa - 7100 N.W. 62nd Avenue, P.O. Box 1014, JOHNSTON, IA 50131-1014 - États-Unis


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Renouvellement sans limitation le 12 août 2008 n°2381779 - Publication au BOPI 2008-08-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08

Renouvellement sans limitation n°2127149 - Publication au BOPI 1998-45

Inscription le 5 janvier 2009 - Changement d'adresse n°488590 - Publication au BOPI 2009-01-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Inscription le 22 janvier 2004 - Concession de licence n°385357 - Publication au BOPI 2004-01-22

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2018 n°2694537 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-10-02

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt, en particulier produits agricoles naturels comprenant des cultures microbiennes vivantes.