SILA-BAC
Présentation de la marque SILA-BAC
Déposée le 19 octobre 1988 par la société PIONEER HI-BRED INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SILA-BAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SILA-BAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SILA-BAC arrivera à expiration en date du 19 octobre 2028.
PIONEER HI-BRED INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 août 2008 n°2381779 - Publication au BOPI 2008-08-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08
Renouvellement sans limitation n°2127149 - Publication au BOPI 1998-45
Inscription le 5 janvier 2009 - Changement d'adresse n°488590 - Publication au BOPI 2009-01-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14
Inscription le 22 janvier 2004 - Concession de licence n°385357 - Publication au BOPI 2004-01-22
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2018 n°2694537 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-10-02