Déposée le 8 avril 2002 par PIONEER HI-BRED INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PIONEER E-XPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-20 du 17 mai 2002.
Le déposant est PIONEER HI-BRED INTERNATIONAL, INC., (Société américaine) , domicilié(e) 700 CAPITAL SQUARE, 400 LOCUST STREET, DES MOINES, IOWA 50309,Etats Unis D'Amérique - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.
La marque PIONEER E-XPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIONEER HI-BRED INTERNATIONAL, INC., (Société américaine) - 700 CAPITAL SQUARE, 400 LOCUST STREET, DES MOINES, IOWA 50309,Etats Unis D'Amérique - États-Unis
Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France
Inscription le 21 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363467 - Publication au BOPI 2003-01-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) , graines (semences) , céréales et légumes, cultures microbiennes vivantes, cultures microbiennes pour l'utilisation dans la fermentation des subtances alimentaires pour animaux et comme compléments alimentaires pour animaux. Télécommunications, communication et fourniture d'informations par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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