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Marques déposées par la société PIONEER HI-BRED INTERNATIONAL INC
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Le maïs bi-énergie
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le maïs bi-énergie
PIONEER HI-BRED INTERNATIONAL INC, Société régie selon les lois de l'Etat de l'IOWA

Numéro de dépôt :
96646917
Date de dépôt :
21/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2026

Présentation de la marque Le maïs bi-énergie

Déposée le 21 octobre 1996 par la société PIONEER HI-BRED INTERNATIONAL INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le maïs bi-énergie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la société PIONEER HI-BRED INTERNATIONAL INC domicilié(e) 7100 N.W. 62nd Avenue, P.O. Box 1014, JOHNSTON, IA 50131-1014 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque Le maïs bi-énergie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Le maïs bi-énergie arrivera à expiration en date du 21 octobre 2026.

PIONEER HI-BRED INTERNATIONAL INC a également déposé les autres marques suivantes : PIONEER , PIONEER , , La bi-énergie , PIONEER , PIONEER


PIONEER HI-BRED INTERNATIONAL INC, Société régie selon les lois de l'Etat de l'IOWA - 7100 N.W. 62nd Avenue, P.O. Box 1014, JOHNSTON, IA 50131-1014 - États-Unis


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Renouvellement sans limitation le 9 août 2006 n°2321105 - Publication au BOPI 2006-08-09

Inscription le 22 janvier 2004 - Concession de licence n°385357 - Publication au BOPI 2004-01-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2016 n°2629189 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2016-09-30

Produits de l'imprimerie, photographies, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), affiches, brochures, périodiques.Maïs, semences de maïs, aliments pour animaux à base de maïs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.