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Marques déposées par la société PIONEER HI-BRED INTERNATIONAL INC
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La bi-énergie
Marque renouvelée - Marque en vigueur

La bi-énergie
PIONEER HI-BRED INTERNATIONAL INC, Société régie selon les lois de l'Etat de l'IOWA

Numéro de dépôt :
96646918
Date de dépôt :
21/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2026

Présentation de la marque La bi-énergie

Déposée le 21 octobre 1996 par la société PIONEER HI-BRED INTERNATIONAL INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La bi-énergie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la société PIONEER HI-BRED INTERNATIONAL INC domicilié(e) 7100 N.W. 62nd Avenue, P.O. Box 1014, JOHNSTON, IA 50131-1014 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque La bi-énergie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque La bi-énergie arrivera à expiration en date du 21 octobre 2026.

PIONEER HI-BRED INTERNATIONAL INC a également déposé les autres marques suivantes : Le maïs bi-énergie , PIONEER , PIONEER , , PIONEER , PIONEER


PIONEER HI-BRED INTERNATIONAL INC, Société régie selon les lois de l'Etat de l'IOWA - 7100 N.W. 62nd Avenue, P.O. Box 1014, JOHNSTON, IA 50131-1014 - États-Unis


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Renouvellement sans limitation le 9 août 2006 n°2321106 - Publication au BOPI 2006-08-09

Inscription le 22 janvier 2004 - Concession de licence n°385357 - Publication au BOPI 2004-01-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2016 n°2629186 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2016-09-30

Produits de l'imprimerie, photographies, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), affiches, brochures, périodiques.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés), graines (semences), aliments pour animaux, fourrage, plantes naturelles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.