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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PIONEER FRANCE MAIS
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PNEUMADOSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PNEUMADOSE
PIONEER FRANCE MAIS S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1354770
Date de dépôt :
14/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2006

Présentation de la marque PNEUMADOSE

Déposée le 14 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) PIONEER FRANCE MAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PNEUMADOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIONEER FRANCE MAIS domicilié(e) 4 rue Paul Bernies, 31075 TOULOUSE CEDEX (dossier no 2068419) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 836 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2068419) - France.

La marque PNEUMADOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PNEUMADOSE est expirée depuis le 14 mai 2006.

PIONEER FRANCE MAIS a également déposé les autres marques suivantes : AGROCENTRALE , AGROTIQUE , AGROTIQUE , AGROFERTI , MECADOSE


PIONEER FRANCE MAIS S.A., société anonyme - 4 rue Paul Bernies, 31075 TOULOUSE CEDEX (dossier no 2068419) - France - SIREN 775638836


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2068419) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Renouvellement sans limitation le 9 mai 1996 n°2068419 - Publication au BOPI 1996-05-09

Inscription le 13 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°247991 - Publication au BOPI 1998-01-13

Inscription le 16 octobre 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°244383 - Publication au BOPI 1997-10-16

Inscription le 20 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181942 - Publication au BOPI 1995-02-20

Inscription le 15 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°195957 - Publication au BOPI 1996-01-15

Inscription le 20 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°181941 - Publication au BOPI 1995-02-20

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.