Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COTE PILE
Numéro de dépôt :
1519707
Date de dépôt :
16/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/1999
Présentation de la marque COTE PILE
Déposée le 16 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) PION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTE PILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COTE PILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE PILE est expirée depuis le 16 mars 1999.
PION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35